Propriétés du Site :

Le site internet https://www.kabralrenovation.com (ci-après dénommé « le Site ») est la propriété de Kabral Renovation, société à responsabilité limitée unipersonnelle au capital de 1 000 euros immatriculée au Registre de commerce et des sociétés de Toulouse, sous le numéro 892514167. TVA intracommunautaire : FR02853407484. Le siège social est situé au 82 boulevard Jean Brunhes 31300 Toulouse. Le directeur de la publication de ce site est le Directeur Général de la société Kabral Renovation : Houya KABRAL, domicilié au 82 boulevard Jean Brunhes 31300 Toulouse. Téléphone : 06.95.16.14.28. e-mail : kabral-renovation@outlook.fr.

Conception graphique et développement :

Le site web kabral-renovation a été conçu et développé par Majelink.

Hébergement et sécurité :

Le site est hébergé par Vercel. Kabral Renovation met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Droits et devoirs de l’Utilisateur :

L’utilisateur du Site (ci-après, l’« Utilisateur(s) ») reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. En conformité avec les dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données , ci-après, « RGPD »), et abrogeant la directive 95/46/CE, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce Site web est intégré dans le registre des activités de traitement de Kabral Renovation.

Utilisation du Site par l’Utilisateur :

L’accès au site est libre et gratuit à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférant à l’accès (frais matériels, logiciels, ou accès à internet) sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur du Site. L’utilisateur du Site est seul responsable du bon fonctionnement de son matériel informatique et de son accès à internet. Il utilise le Site sous sa responsabilité exclusive. Kabral Renovation ne saurait être reconnue responsable de quelque manière que ce soit si les documents et les éléments graphiques publiés sur ce site contenaient des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Il en est de même pour les modifications qui sont périodiquement apportées aux informations contenues sur ce site. L’Utilisateur du présent Site est tenu de respecter les dispositions du Règlement Général sur la Protection des données personnelles et toute autre législation applicable en France, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images (animées ou non), vidéos, sons, savoir-faire, et tous autres éléments composants le Site sont la propriété exclusive de Majelink. Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Majelink est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données qui pourraient figurer sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’AFNIC est producteur. La marque Kabral Renovation ainsi que le logo figurant sur le Site sont des marques déposées et sont la propriété de la société Kabral Renovation. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de Kabral Renovation est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Reproduction sur support papier : À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages du Site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) citation explicite du site http://www.kabralrenovation.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

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